Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

Préambule

 

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Aurélien Dupont (ci-après dénommée "le Vendeur") et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée "le Client") effectuant un achat via le site internet [URL de votre site] (ci-après dénommé "le Site").

 

Article 1 - Objet

Les présentes CGV visent à définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de vêtements et de propositions de spectacles musicaux par le Vendeur au Client.

 

Article 2 - Produits et services

2.1 Vêtements

Les vêtements proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site au jour de la consultation par le Client. Chaque produit est présenté sous forme d'un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (taille, couleur, composition, etc.). Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n'engagent en rien le Vendeur.

 

2.2 Spectacles musicaux

Les spectacles musicaux proposés sont décrits sur le Site avec les informations pertinentes (date, lieu, durée, artistes, etc.). Le Vendeur s'engage à fournir les prestations décrites, sous réserve de modifications ou d'annulations indépendantes de sa volonté.

 

Article 3 - Tarifs

Les prix des produits et services sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix appliqué au Client sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

 

Article 4 - Commande

4.1 Processus de commande

Le Client sélectionne les produits ou services qu'il souhaite acheter, les ajoute à son panier et procède à la validation de sa commande après avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV. La validation de la commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits et services disponibles à la vente.

 

4.2 Confirmation de commande

Le Vendeur confirme la réception de la commande par l'envoi d'un email de confirmation au Client. Cet email contient un récapitulatif des produits et services commandés, le prix total, et les coordonnées du Vendeur.

 

Article 5 - Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via un système sécurisé. Le Vendeur utilise un prestataire de paiement en ligne reconnu pour garantir la sécurité des transactions.

 

Article 6 - Livraison

6.1 Vêtements

Les vêtements sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination.

 

6.2 Spectacles musicaux

Les billets pour les spectacles musicaux sont envoyés par email sous forme de billets électroniques ou disponibles à retirer sur place le jour de l'événement, selon les modalités spécifiées lors de la commande.

 

Article 7 - Droit de rétractation

7.1 Vêtements

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.

 

7.2 Spectacles musicaux

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux billets de spectacles musicaux, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.

 

Article 8 - Garanties

Le Vendeur s'engage à fournir des produits conformes aux descriptions et en bon état. En cas de défaut de conformité ou de vice caché, le Client bénéficie des garanties légales de conformité et des vices cachés prévues par le Code de la consommation et le Code civil.

 

Article 9 - Responsabilité

La responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté, notamment en cas d'annulation ou de modification des spectacles musicaux pour des raisons extérieures.

 

Article 10 - Données personnelles

Le Vendeur s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le Client et à les traiter conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

 

Article 11 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive du Vendeur ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation, à quelque titre que ce soit, desdits éléments est strictement interdite.

 

Article 12 - Litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant de recourir aux tribunaux compétents.

 

Article 13 - Acceptation des CGV

La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.

Pour toute question ou information complémentaire, le Client peut contacter le service client du Vendeur à l'adresse suivante : [adresse email du service client].

 

Aurélien Dupont
1 rue de Stockholm
75008 Paris